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Marques déposées par monsieur mercier christian
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RENOV'ISOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENOV'ISOL
M. mercier christian

Numéro de dépôt :
4194184
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2025
RENOV\'ISOL de mercier christian

Présentation de la marque RENOV'ISOL

Déposée le 3 juillet 2015 par monsieur mercier christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RENOV'ISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur mercier christian domicilié(e) l'enclos de Jordi - 31810 - VENERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mercier christian domicilié(e) l'enclos de Jordi - 31810 - VENERQUE - France.

La marque RENOV'ISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOV'ISOL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

mercier christian a également déposé les autres marques suivantes : SOCADEX , ACCESS PROMOTION , ACCESS FONCIER


M. mercier christian - l'enclos de Jordi - 31810 - VENERQUE - France


M. mercier christian - l'enclos de Jordi - 31810 - VENERQUE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745614 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Démolition de constructions.